Les instances et commissions
Les instances et commissions des Hôpitaux Confluence
- Le comité stratégique
- La commission médicale de groupement (CMG)
- La commission territoriales des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
- La commission territoriale des usagers
- Le comité territorial des élus locaux (CTEL)
Les instances et commissions du CHIC
Le Directoire
Le Directoire approuve le projet médical et le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, et prépare sur cette base le projet d’établissement. Il conseille la direction dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il est composé en majorité de représentants des personnels médicaux.
Membres
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Invités permanents
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Le conseil de surveillance (CS)
Le Conseil de surveillance est une assemblée délibérante qui a pour mission essentielle de contribuer à la définition de la stratégie de l’établissement, à l’évaluation et au contrôle de la politique hospitalière. Cette instance est composée des représentants des élus, des usagers et des professionnels de santé de l’établissement.
Membres votants
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Membres avec voix consultative
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La commission médicale d’établissement (CME)
La Commission médicale d’établissement (CME) est une instance consultative qui donne un avis sur la stratégie médicale de l’établissement. Elle est informée de la situation financière et des moyens mis en œuvre pour atteindre les objectifs médicaux, et dispose également de compétences « opérationnelles » spécifiques dans les domaines de la formation continue, de la politique d’amélioration continue, de la qualité et de la sécurité des soins. Composée de représentants des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques, elle contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Les dernières élections ont eu lieu en octobre 2021 pour le CHIC et le CHIV.
Membres avec voix délibérative
Dr Isabelle de LACROIX • Présidente
Pr Bernard Maitre • Vice-président
Collège des chefs de pôle – membres de droit
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Collège des chefs de services ou d’unités fonctionnelles (titulaires)
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Collège des praticiens hospitaliers (titulaires)
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Collège des contractuels
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Collège des sages-femmes (titulaires)
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Membres avec voix consultative
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Invités permanents
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Le comité social d’établissement (CSE)
Le Comité social d’établissement est une instance de dialogue social qui a pour mission de représenter les personnels, d’examiner les questions collectives de travail et les conditions de travail, et de faire vivre le dialogue social au sein des établissements de la fonction publique hospitalière. Elle mène des consultations obligatoires sur les projets de texte qui s’inscrivent dans son champ de compétence (égalité professionnelle, lutte contre les discriminations, plan de formation…).
Mme Laurence GARO • Présidente
M. Richard CONTHIER • Secrétaire de séance
Représentants élus avec voix délibérative
CGT
- M. Pierre ROUCAN
FO
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SUD
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Membre à titre consultatif
Dr Isabelle HAU • Représentante de la CME
Les formations spécialisées en santé, sécurité et des conditions de travail (F3SCT)
La F3SCT a pour missions de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des personnels dans leur travail, de veiller à l’observation des prescriptions légales et réglementaires prises en ces matières, de faire des propositions permettant d’améliorer les conditions de travail, et de participer au développement d’une véritable « culture de la santé et de la sécurité » au sein des personnels.
La F3SCT est consultée sur tout projet d’aménagement susceptible de modifier les conditions de santé et de sécurité, et les conditions de travail. Elle contribue à promouvoir la prévention des risques professionnels à destination des agents.
Mme Laurence GARO • Présidente
M. Richard GONTHIER • Secrétaire de séance
Représentants élus avec voix délibérative
CGT
M. Christian VANDENBOSSCHE
FO
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SUD
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Membres à titre consultatif
Dr Isabelle HAU • Représentant de la Commission médicale d’établissement
M. Pierre AUGER • Contrôleur de Sécurité CRAMIF
M. Matthieu BLANC • Directeur de la qualité, gestion des risques et relations avec les usagers
M. Grégory BONNET • Inspecteur du travail – Secteur Créteil
Dr Muriel CHERBIT • Médecin du Service de santé au travail
M. Richard DELEPINE • Coordonnateur général de soins et Directeur des soins paramédicaux
Mme Mame Arame DIONE • Conseillère en prévention et risques professionnels
Mme Sophie LAURENCE • Directrice de l’investissement et de la stratégie patrimoniale
Mme Emma LOIGNON • Directrice des achats et des services logistiques
Mme Elodie SAUDRAIS • Psychologue du travail
Dr Amine SI ALI • Médecin hygiéniste de l’Unité contrôle et prévention des infections
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
La Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) est une instance représentative composée de professionnels élus par ses pairs pour quatre ans, répartis en trois collèges :
- Encadrement
- Infirmiers, rééducateurs et médico-techniques
- Aides-soignants
La CSIRMT est consultée pour avis et proposition dans les domaines suivants :
- Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique
- L’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique ainsi que l’accompagnement des malades
- La qualité et la sécurité des soins et l’évaluation des pratiques professionnelles
- La recherche et l’innovation dans le domaine des soins
- Les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers
Présidée par le coordinateur général des soins, la CSIRMT se réunit au moins trois fois par an.
Richard DELEPINE • Président
Collège des personnels cadres de santé (titulaires)
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Collège des personnels aides-soignants, auxiliaires de puériculture et assistance médicale à la procréation (titulaires)
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Collège des personnels infirmiers, rééducateurs et médico-techniques (titulaires)
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Invité permanent
- Mme Myriam TISON
La commission des usagers (CDU)
Membres
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Invités permanents
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